Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES et POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

0. OBJET ET ACCEPTATION

Les présentes mentions légales régulent l’utilisation du site web http://www.campingvalencia.com (désormais SITE WEB), qui appartient à CAMPING VALENCIA PARK, S.L. (désormais PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB).

La navigation sur le site web du PROPRIÉTAIRE DU SITE attribue la condition d’utilisateur de celui-ci et impose l’acceptation complète et sans réserves de toutes et chacune des dispositions incluses dans ces mentions légales, qui pourraient subir des modifications.

L’usager devra utiliser ce site conformément à la Loi, aux bonnes mœurs, à la morale, à l’ordre public, aux usages du trafic et aux Mentions Légales ici présentes. L’usager répondra devant le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou devant des tiers, pour les dommages et préjudices qui pourraient surgir en conséquence du non-respect de cette obligation.

1. IDENTIFICATION ET COMMUNICATIONS

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, en vertu de la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société des informations et du commerce électronique, vous informe que:

Identité du Responsable: CAMPING VALENCIA PARK, S.L.

Dénomination sociale: CAMPING VALENCIA PARK, S.L.

NIF/CIF: B-97412191

Domicile social: c/ Rio Turia nº 1 de Puzol (Valencia)

Société immatriculée au Registre du Commerce de Valence au tome 7714, livre 5011, feuillet 29, section 8, page V94907.

Vous pourrez nous contacter en utilisant les différents moyens de communication ci-dessous:

Tél: 96.146.58.06

Email: [email protected]

2. CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION

L’usager garantie l’authenticité et l’actualité de chacune des données qu’il communique au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et sera le seul responsable des déclarations fausses ou inexactes qu’il fournit.

L’usager s’engage expressément à faire bon usage des contenus et services du PROPRIÉTAITRE DU SITE WEB et à ne pas les utiliser pour, entre autres:

a) Diffuser des contenus à caractère illicite, violent, pornographique, raciste, xénophobe, offensif, faisant l’apologie du terrorisme ou, en général, contraire à la loi ou à l’ordre public.

b) Introduire sur le réseau des virus informatiques ou de réaliser des activités susceptibles de modifier, d’endommager, d’interrompre ou d’engendrer des erreurs ou dégâts aux: documents électroniques, données ou au système physique du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou de tiers; ainsi qu’empêcher l’accès au site internet à d’autres utilisateurs via la consommation massive des ressources informatiques à travers lesquelles le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB met ses services à disposition.

c) Tenter d’accéder aux comptes de courrier électronique d’autres utilisateurs ou à des espaces d’accès restreints des systèmes informatiques du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou de tiers et, le cas échéant, extraire des informations.

d) Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle ou violer la confidentialité des informations du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou de tiers.

e) Supplanter l’identité d’autres utilisateurs, des administrations publiques ou de tiers.

f) Reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition, ou toute autre forme de communication publique, transformer ou modifier les contenus, à moins que le titulaire des droits correspondants ait donné son autorisation préalable ou que cela s’avère légal.

g) Recueillir des données à des fins publicitaires et de transmettre toute classe de publicité et de communication destiné à la vente ou d’autres natures commerciales sans en avoir reçu la demande ou l’autorisation du propriétaire.

Tous les contenus du site web, tels que textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologie, logiciels, ainsi que sa mise en page et ses codes source, constituent une œuvre dont la propriété appartient au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, sans que les droits d’exploitation de ces contenus ne puissent être cédés à l’utilisateur, au-delà du strict nécessaire pour l’utilisation correcte du site web.

En résumé, les utilisateurs qui accèdent à ce site web peuvent visualiser les contenus et effectuer, dans le cas échéant, des copies privées à condition qu’il en ait l’autorisation et que ces copies ne soient ni cédées postérieurement à des tiers, ni qu’elles soient installées dans des serveurs connectés à des réseaux, ni qu’elles fassent objet d’exploitation de n’importe quelle nature.

Ainsi même, l’ensemble des marques, raisons commerciales ou signes distinctifs de tout genre qui apparaissent sur le site web sont la propriété du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, l’usage ou l’accès de l’utilisateur ne lui confère aucun droit sur ces derniers.

La distribution, la modification, la cession ou la communication publique des contenus ou tout autre action est formellement interdite sauf autorisation expresse du propriétaire des droits d’exploitation.

La présence d’un lien hypertexte n’implique en aucun cas l’existence de relations entre le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et le propriétaire du site web auquel redirige le lien hypertexte, ni l’acceptation et approbation de la part du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB de ses contenus ou services. Les personnes désirant établir un lien hypertexte devront en faire la demande préalable par écrit au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB. Cependant, le lien hypertexte permettra uniquement l’accès à la home-page ou à la page d’accueil de notre site Web et devra s’abstenir de toute déclaration ou indications fausses, inexactes, ou incorrectes sur le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, ou d’inclure des contenus illicites, contraires aux bonnes mœurs et à l’ordre public.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ne se fait pas responsable de l’utilisation que l’utilisateur fait des matériels mis à disposition sur ce site Web ni des actions qu’il réalise à partir de ces derniers.

3. EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITÉ

Le contenu présent sur le site Web est de caractère général et a une finalité exclusivement informative, il ne garantit pas l’accès à tous les contenus, ni son exhaustivité, correction, validité, actualité ni sa convenance ou utilité pour un objectif précis.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB décline, dans la mesure où la loi le permet, toute responsabilité pour les dommages et préjudices de toute nature résultant:

a) De l’impossibilité d’accès au site Web ou du manque de véracité, exactitude, exhaustivité et/ou actualité des contenus, ainsi que l’existence de vices et défauts en tout genre des contenus transmis, diffusés, enregistrés, mis à disposition, auxquels l’accès est fait à travers le site Web ou des services qui y sont offerts.

b) De La présence de virus ou d’autres éléments dans les contenus qui peuvent causer des changements dans les systèmes informatiques, documents électroniques ou données des utilisateurs.

c) Du manquement aux lois, à la bonne foie, à l’ordre public, aux usages du trafic et aux mentions légales ici présentes comme conséquence de l’usage incorrect du site Web. En particulier, et à mode d’exemple, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ne se fera en aucun cas responsable des actions de tiers qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle et industrielle, aux secrets commerciaux, au droit à l’honneur, à la vie privée et familial et à l’image, ainsi qu’au règlement en matière de concurrence déloyale et publicité illégale.

Par ailleurs, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB décline toute responsabilité en ce qui concerne les informations qui se trouvent en dehors de ce site Web. La fonction des liens qui apparaissent sur ce site Web à pour unique but de renseigner l’utilisateur sur l’existence d’autres sources susceptibles d’accroître les contenus offerts par ce site Web. Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ne garantit pas ni se fait responsable du fonctionnement ou de l’accessibilité aux sites liés; il ne suggère pas, n’invite pas ni ne recommande la visite à ces sites Web, il ne sera donc pas responsable du résultat obtenu. Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ne se fera pas responsable de la mise en place de liens hypertextes par des tiers.

4. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

4.1. Qui est le Responsable du traitement de vos données?

Le responsable de ce traitement est identifié dans la partie 1 de ces mentions légales.

Nous vous informons qu’à fin de garantir un plus grand respect de la Protection des données un Délégué en Protection des données a été désigné, il est possible de le contacter via: [email protected].

4.2. Finalités

Quelle est la finalité pour laquelle nous traitons vos données personnelles? En application du Règlement Européen nº2016/679, dit Général sur la Protection des Données, nous vous informons qu’à FSMCV vous nous facilitez vos donnés pour les finalités suivantes:

  1. Recevoir et répondre aux demandes ou à la souscription à la newsletter ou aux bulletins d’informations.
  2. Pour la gestion de la relation avec l’utilisateur et pouvoir lui offrir des produits et services en accord avec ses intérêts, améliorer son expérience utilisateur et la cas échéant, pour le traitement des demandes, requêtes ou réservations.
  3. Pour la facturation, dans le cas échéant, des services qui vous sont fournis.

Nous vous rappelons que le traitement, réalisé pour ces finalités, est nécessaire pour satisfaire les intérêts légitimes poursuis par l’Entreprise.

4.3. Types de données qui sont traitées

Dans le cadre de l’activité de l’Entreprise et sous conditions de l’acceptation de ces finalités, nous traiterons les données des catégories suivantes:

– Données identificatrices et de contact, par exemple à titre énonciatif,mais limitatif: prénom, nom, téléphone ou courrier électronique, IP.

– Données bancaires dans le cas où elles auraient été facilitées au long de la relation contractuelle.

4.4. Délai ou critère de conservation des données

Combien de temps conserverons-nous vos données?

Vos données seront conservées le temps nécessaire pour mener à bien la prestation des services ou dans le cas échéant, la durée de la relation entre les deux parties, et dans tous les cas, sauf demande de suppression de votre part, nous les conserverons afin de respecter les obligations légales applicables à chaque type de données.

4.5. Légitimation

Quelle est la légitimation du traitement de vos données?

Le traitement des données personnelles en relation avec le maintient de votre relation avec l’Entreprise est légitimé par le fait d’être nécessaire à l’accomplissement des obligations contractuelles/commerciales dérivées de dite relation. Le traitement de vos données personnelles lié à ces fins est strictement nécessaire pour mettre à bien les obligations légales mentionnées.

Le traitement de vos données personnelles pour l’envoie d’informations promotionnelles sur des activités, campagnes ou initiatives de l’Entreprise, répond à un intérêt légitime de notre entité et est autorisé par les normes en vigueur, cependant, vous pourrez renoncer à ce consentement en envoyant un courrier électronique à [email protected]ia.com. Il est possible que certains des traitements soient basés sur votre consentement ce pourquoi vous devrez l’avoir donné auparavant.

De surcroît, la légitimation sur le recueil de ces données nait du consentement expresse que l’utilisateur accorde au moment de cocher la case d’acceptation de cette politique de confidentialité qui figure dans tous les endroits ou des données personnelles sont collectées. Cette case apparait désélectionnée et il n’est pas possible de réaliser l’action en question (envoie de formulaire de contact, souscription à la newsletter, etc.) jusqu’à ce que l’utilisateur ne coche pas expressément la case.

4.6. Destinataire

À quels destinataires seront communiquées vos données?

En règle général, aucune donnée ne sera cédée à des tiers sauf obligation légale.

Cependant, vos données pourront être cédées aux destinataires indiqués à continuation, pour les motifs qui sont expliqués et dans tous les cas pour les finalités dérivées de la relation entre les deux partie pour la nécessité de dites communications:

Les Administrations Publiques: pour l’accomplissement des obligations légales.

Les fournisseurs sous-traités par l’Entreprise et qui requiert l’accès á vos données pour la prestation de services fournis par dits fournisseurs et avec lesquels l’Entreprise a signé les contrats de confidentialité et de traitement de données personnelles nécessaires et exigées par le règlement pour protéger votre confidentialité.

Nous vous rappelons que l’Entreprise ne réalise pas de transfert de données international.

Durant le traitement des données de l’utilisateur, il est possible que nous utilisions un logiciel dont la provenance ou les serveurs soient situées en dehors de l’Espace Économique Européen, en particulier, dans des pays qui offrent un niveau adéquat de protection ou aux USA. Dans ces cas-ci, nous nous assurons de travailler avec des fournisseurs qui garantissent le respect des standards et normes européennes en matière de protection des données, et en particulier le RGPD (Règlement Générale sur la Protection des Données UE 679/2016). Les transferts de données aux USA seront toujours certifiés par le Bouclier de Protection des Données UE – USA. Vous pouvez en savoir plus sur www.privacyshield.org.

4.7. Droits

Quels sont vos droits lorsque vous nous facilitez vos données?

Vous avez droit d’obtenir la confirmation si nous traitons des données personnelles qui vous concernent ou non.

Ainsi même, vous avez droit d’accéder à vos données personnelles et aussi de demander la rectification de données inexactes, ou le cas échéant, demander la suppression quand, entre autres motifs, les données ne sont plus nécessaires pour mettre à bien les fins pour lesquelles elles furent collectées.

Dans des conditions déterminées, vous pourrez demander la restriction du traitement de vos données, dans ce cas nous les conserveront uniquement dans l’exercice ou la défense de plainte

Dans des conditions déterminées et pour des raisons en relations avec votre situation en particulier, vous pourrez vous opposer au traitement de vos données.

Par ailleurs, vous pourrez exercez le droit à la portabilité des données, ainsi que vous rétracter des consentements facilités à n’importe quel moment, sans que cela affecte la légalité du traitement basé sur le consentement antérieur à votre rétractation.

Vous pourrez exercer dits droits via demande écrite par courrier électronique à [email protected], il vous faudra joindre une copie de votre carte d’identité nationale ou un autre document qui accrédite votre identité et indiquer clairement quel droit vous voulez exercer.

Pour terminer, nous vous informons que vous pouvez vous diriger à l’Agence Espagnole de Protection des Données (Agencia Española de Protección de Datos) ou autres organismes publics compétents dans le cas de quelconque réclamation dérivant du traitement de vos données personnelles.

4.8. Provenance

Comment avons-nous obtenu vos données? Les données personnelles sont obtenues à travers du site Web, directement de l’utilisateur ou à travers de nos cookies, dans le cas échéant via divers moyens comme formulaires de demande etc… Ils sont utilisés dans l’entreprise afin de pouvoir vous prêter service correctement.

Afin d’obtenir plus d’informations sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter la page internet de la AEPD (Agence Espagnole de Protection des Données) https://www.agpd.es/

  • 4. POLITIQUE DE COOKIES

CAMPING VALENCIA PARK, S.L. peut recueillir des informations sur les habitudes de recherche des utilisateurs du site Web via les cookies ou les archives de registre. Les cookies ne seront pas utilisés dans le but de recueillir des informations à caractère personnel. Ils seront installés uniquement si l’utilisateur demeure et continue à naviguer sur notre page Web, comprenant qu’il donne son accord à leur utilisation et installation. À continuation, nous offrons une information détaillée de ce qu’est un cookie, à quoi il sert, quels types de cookies nous utilisons, quelles sont leurs finalités et comment ils peuvent être configurés ou désactivés si l’utilisateur le désire.

a) Qu’est-ce qu’un cookie et à quoi servent-ils?

Un « Cookie » es un petit fichier qui est archivé dans l’ordinateur, tablette, smart phone ou n’importe quel autre dispositif de l’usager et qui contient des informations de navigation.

L’ensemble des « cookies » de tous nos usagers nous aide à améliorer la qualité de notre site internet, nous permettant ainsi de contrôler quelles pages du sites sont utiles, celles qui ne le sont pas et celles qui peuvent être améliorées.

Les cookies sont essentiels pour le fonctionnement d’Internet, pour son apport d’innombrables avantages sur la prestation de services interactifs, facilitant ainsi la navigation et l’usage de notre site web.

En aucun cas les cookies ne peuvent causer de dommage à votre dispositif. En revanche, qu’ils soient activés nous aide à identifier et résoudre les erreurs.

b) Quels types de cookies utilisons nous?

Selon l’entité qui les gère:

  • Cookies internes: Nous n’y avons pas recours.
  • Cookies tiers: Ce sont ceux qui sont envoyés à votre dispositif à partir d’un système ou d’un domaine qui n’est pas géré par nous-même, mais par une autre entité collaboratrice. Comme par exemple, ceux utilisés par les réseaux sociaux ou par un contenu externe comme Google Analytics.

Selon la durée qu’ils demeurent activés:

  • Cookies de session: Ce sont des cookies temporaires qui restent dans le fichier des cookies de votre navigateur jusqu’à ce que l’utilisateur quitte la page Web, ce pourquoi aucun d’entre eux ne sont enregistrée dans le disque dur de votre ordinateur. Les informations obtenues au moyen de ces cookies servent à analyser des règles de trafic du site Web. Sur la durée, ils nous permettent de proportionner une meilleure expérience afin d’améliorer le contenu et de faciliter son usage.
  • Cookies persistants: Il sont stockés dans le disque dur et notre site Web les lit chaque fois que l’utilisateur fait une nouvelle visite. Un cookie permanent a une date d’échéance déterminée. Après cette date, le cookie ne sera plus fonctionnel. Ces cookies sont généralement utilisés afin de faciliter les services d’achat et de vente.

Selon leur finalité:

  • Cookies techniques: Ce sont ceux qui sont nécessaires à la navigation et au bon fonctionnement de notre page Web. Ils permettent, par exemple, de contrôler le trafic et la communication des données, d’accéder à des espace à accès restreints, de réaliser le processus d’achat d’une commande, d’utiliser des éléments de sécurité, de stocker des contenus afin de pouvoir diffuser des vidéos ou de partager des contenus à travers les réseaux sociaux.
  • Cookies de personnalisation : Ce sont ceux qui permettent à l’utilisateur d’accéder au service avec des caractéristiques prédéfinies en fonction d’une série de critères, comme par exemple, la langue, le type de navigateur à travers lequel l’accès au service est réalisé, la configuration régionale d’où l’accès au service est réalisé, etc.
  • Cookies d’analyse: Ce sont ceux qui nous permettent de quantifier le nombre d’utilisateurs et par conséquent d’effectuer la mesure et l’analyse statistique de l’utilisation que les utilisateurs font des services fournis.
    Pour ce faire, votre navigation sur note site Web est analysée afin d’améliorer l’offre de produits et services que nous procurons.
  • Cookies publicitaires : Ce sont ceux qui permettent la gestion, de la manière la plus efficace possible, des espaces publicitaires qui pourraient être inclus sur notre page Web
  • Cookies de publicité comportementale: Ces cookies stockent des informations relatives au comportement des utilisateurs obtenues à travers une observation continue. Grâce à eux, nous pourrions connaître les habitudes de navigation sur Internet et vous montrer la publicité en rapport avec votre profil de navigation.

Finalité de chacun des cookies utilisés:

À continuation, nous détaillons les cookies utilisés sur notre site Web et le fournisseur à qui ils appartiennent.

Google Analytics: Google Analytics est un service d’analyse Web offert par Google qui utilise les données recueillies afin de traquer et examiner l’utilisation de ce site Web, dans le but de préparer des rapports sur vos activités et les partager à d’autres services de Google.
Google est aussi autorisé à utiliser ces données afin de mettre en contexte et personnaliser les annonces publicitaires de son propre réseau de publicité. Ainsi donc, il active les cookies dans le domaine du site Web sur lequel vous vous trouvez et utilise un ensemble de cookies nommés « _ga », « _gid » et « _gat » afin de recueillir des informations de forme anonyme et élaborer des rapports de tendances de sites Web sans identifier aucun utilisateur de forme individuelle.

Données personnelles recueillies: Cookie et données d’utilisation.

Lieu de traitement: EE. UU. | Política de privacidad 

Google Tag Manager: Google Tag Manager est un service de statistiques prêté par Google.

Données personnelles recueillies: Cookie et données d’utilisation.

Lieu de traitement: EE.UU. | Política de privacidad

Google AdSense: Google AdSense est un service de publicité prêté par Google qui utilise le cookie “Doubleclick”, qui traque l’utilisation de ce site Web et le comportement de l’utilisateur en ce qui concerne les annonces publicitaires, les produits et les services offerts.

Données personnelles recueillies: Cookie et données d’utilisation.

Lieu de traitement: EE.UU. | Política de privacidad

Monitorage des Conversions de Google AdWords: Le Monitorage de Conversion de Google AdWords est un service de statistiques offert par Google qui connecte les données du réseau public de Google Adwords avec les actions réalisées sur ce site Web. De plus, ces cookies ont une durée de vie très limitée et sont activés pour le domaine de googleadservices.com.

Données personnelles recueillies: Cookie et données d’utilisation.

Lieu de traitement: EE.UU. | Política de privacidad

c) Comment l’utilisateur peut-il configurer ou désactiver les cookies?

Il est possible de permettre, connaître, bloquer ou éliminer les cookies installés sur votre dispositif, pour ce faire vous devrez ouvrir les configurations de votre navigateur Web installé sur votre ordinateur.

Si vous utilisez un des navigateurs suivant, vous trouverez plus d’informations sur comme le faire via les liens hypertextes suivants:  

Internet Explorer: https://privacy.microsoft.com/es-es/privacystatement
Safari: https://www.apple.com/legal/privacy/es/cookies/ https://support.apple.com/es-es/HT201265

GoogleChrome: https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=es&hlrm=en
Google: https://www.google.com/intl/es/policies/privacy/
Firefox: http://support.mozilla.org/es/kb/Borrar%20cookies
Opera: https://www.opera.com/es/privacy
Android (Google): https://www.google.com/intl/es/policies/privacy/

Windows Phone (Microsoft): https://privacy.microsoft.com/es-es/privacystatement

Blackberry: http://global.blackberry.com/es/legal/privacy-policy.html

Vous pouvez également les éliminer facilement de votre ordinateur ou dispositif mobile grâce à votre navigateur. Afin d’obtenir des informations sur comment gérer et éliminer les cookies, dirigez-vous à l’onglet « Aide » de votre navigateur. Vous pourrez désactiver les cookies ou recevoir une notification à chaque fois qu’un nouveau cookie sera envoyé à votre ordinateur ou dispositif mobile.

Il existe des outils disponibles en ligne qui permettent aux utilisateur de détecter les cookies de chaque site Web qu’ils visitent et gérer leur désactivation (par exemple, Ghostery: https://www.ghostery.com/about-ghostery/privacy-statements/,
http://www.ghostery.com/faq).

d) Mise-à-jour de notre Politique de Cookies

Il est possible que nous actualisions la Politique de Cookies de notre site Web, nous vous recommandons donc de revoir cette politique chaque fois que vous accédez à notre site Web avec l’objectif d’être correctement informé sur comment et pourquoi nous utilisons les cookies. Prenez en compte que les navigateurs peuvent aussi changer leurs politiques et la localisation des informations.

e) Traitement des Données Personnelles

Les données saisies via les cookies utilisés sur le site Web seront utilisées selon les termes suivants:

Responsable: CAMPING VALENCIA PARK, S.L.

Finalités du traitement: (i) permettre la navigation à travers de la page Web, ainsi que l’utilisation de ses services et (ii) le suivi et l’analyse du comportement des utilisateurs, ayant pour objectif d’introduire des améliorations en fonction de l’analyse des données d’utilisation qu’ils font du service.

Légitimation: la base légale du traitement est le consentement prêté par l’intéressé, qu’il peut rétracter à tous moment.

Destinataires: les données pourront être traitées par Google entité qui traitent les données obtenues via les cookies.

Conservation: les cookies utilisés sur ce site Web expirent, au maximum, 12 mois après leur création.

Droits: vous pourrez exercer vos droits d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de limitation et opposition à leur traitement, via la manière prévue dans notre politique de confidentialité.

  • PROCÉDURE EN CAS DE RÉALISATION D’ACTIVITÉS À CARACTÈRE ILLICITE

Dans le cas ou quelconque utilisateur ou tiers considère qu’il existe des faits ou circonstances qui révèlent un caractère illicite de l’utilisation de quel que soit le contenu et/ou de la réalisation de quelle que soit l’activité sur les pages Web incluses ou accessibles via le site Web, il devra envoyer une notification au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, en s’identifiant dûment, en spécifiant les infractions prétendues et déclarer expressément et sous sa responsabilité que l’information proportionnée est exacte.

Pour toute question litigieuse qui incombe au site Web du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, la législation espagnole sera la qui régira.

  • PUBLICATIONS

Les informations administratives proportionnées via le site Web ne remplace pas la publicité légale des lois, règlements, plans, dispositions générales et actes qui doivent être formellement publiés dans les journaux officiels des administrations publiques, qui constituent l’unique instrument qui fait foie de son authenticité et de son contenu. Les informations disponibles sur ce site web doivent être comprises comme un guide sans prétention de validité légale.